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Passage en Métropole

Métropole, qui fait quoi ?

Au 1er janvier 2015, un certain nombre de compétences exercées par les communes seront automatiquement transférées à la Métro. D’autres resteront à la Ville.
Pour corser l’affaire, de nombreuses interrogations demeurent sur des transferts « facultatifs », concernant d’autres collectivités territoriales. Pour mieux se repérer dans ce chassé-croisé, voici quelques exemples choisis.

Des compétences du Département, de la Région et de l’État pourraient revenir à la Métro dès 2015. Ces transferts dits « facultatifs » seront précisés au printemps par une nouvelle loi qui sera votée par le parlement. Certaines compétences du Département, les transports scolaires par exemple, pourraient être transférées à la Région… qui pourrait ensuite les déléguer à la Métro. Mais pour l’instant, c’est le vide juridique !

voirie

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